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Ce site est publié par Société Générale Bank & Trust, société anonyme de droit luxembourgeois inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le numéro B 6.061, ayant son siège social au 11 Avenue Emile Reuter, L- 2420 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg.

Numéro de TVA de la SGBT : LU10807024.
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Directeur de la publication : Frédéric Oudéa
Directeur de la rédaction : Sandrine Brel
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Société Générale Bank & Trust à Luxembourg (ci-après désignée « SGBT » ; la «Banque » ou « Société Générale Luxembourg ») est un établissement de crédit agréé au Luxembourg et inscrit sur la liste des établissements bancaires établie par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (« CSSF ») dont le siège est situé 283 Route d’Arlon, L-1150 Luxembourg) et contrôlé par cette même autorité.

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A ce titre, la responsabilité de SGBT et de ses contributeurs ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des informations, les pertes de profit, pertes d'affaires, pertes découlant d'une interruption du service, l'augmentation des coûts d'accès et de traitement des informations.

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Enfin, SGBT et ses contributeurs ne garantissent pas et ne seront en aucune manière responsables de la séquence, l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent site un usage personnel et non commercial.

Informations concernant les instruments financiers

Les termes et conditions relatifs aux instruments financiers sont indicatifs. L’information concernant les instruments financiers en question ne saurait constituer de la part de SGBT ni une offre d'achat, de vente ou de souscription de produits ou services financiers (notamment produits bancaires ou d´assurance), ni une sollicitation d´une offre d´achat ou de vente.

SGBT et ses contributeurs n’assument aucune responsabilité concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations établies à partir de sources externes, bien que ces informations proviennent de sources réputées fiables.

Lorsque des simulations de performances passées ou des performances passées sont présentées, les données y afférentes ont trait à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. Il en va de même de l’évolution des données historiques de marché. Lorsque des simulations de performances futures sont présentées, les données relatives à ces performances ne sont que des prévisions et ne constituent pas un indicateur fiable quant aux résultats futurs du produit. En outre, lorsque les performances passées ou les simulations de performances passées sont basées sur des données exprimées dans une monnaie qui n’est pas celle de l’Etat de résidence de l’investisseur, les gains éventuels peuvent croître ou décroître en fonction des fluctuations de taux de change. Enfin, lorsque des performances passées ou des simulations de performances (passées ou futures) sont présentées, les gains éventuels peuvent également être réduits par l’effet de commissions, redevances ou autres charges supportées par l’investisseur.

Toute personne désireuse de se procurer un des services ou produits présentés ici est priée de contacter SGBT afin de s´informer de la disponibilité du service ou produit en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Souscription de produits et services

Dans le cadre de ses obligations légales et réglementaires (notamment celles résultant de la directive européenne concernant les marchés d’instruments financiers -Directive MIF-), SGBT peut être amenée, suivant le type d’instruments financiers qu’elle vous propose et la classification qu’elle vous attribue, à vérifier l’adéquation à vos besoins ou le caractère approprié des instruments financiers au regard de vos objectifs de couverture ou d’investissement, de vos connaissances et de votre expérience.

Sans préjudice des obligations légales ou réglementaires que SGBT a à sa charge, les investisseurs doivent procéder, avant tout investissement dans le produit ou la conclusion de toute opération y afférente, à leur propre analyse du produit et de ses risques, notamment du point de vue juridique, fiscal et comptable, sans se fonder exclusivement sur les informations qui leur ont été fournies ; les investisseurs doivent consulter, s’ils le jugent nécessaire, leurs propres conseils en la matière ou tout autre professionnel. Sous réserve du respect des obligations légales ou réglementaires à sa charge, SGBT ne pourra être tenue responsable des conséquences financières ou de quelque nature que ce soit résultant de toute transaction relative au produit ou de tout investissement dans le produit.

Toute demande éventuelle de souscription en ligne d'un produit ou service proposé par SGBT ne vaut qu'après acceptation par celle-ci et implique la soumission de l'opération aux conditions contractuelles et tarifaires en vigueur, ainsi qu'à la loi luxembourgeoise.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...).

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Sécurité et réseau internet

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L’Internaute accède au présent site grâce à l’utilisation de réseaux de communications ouverts. Il déclare en connaitre les risques et les accepter. Il lui appartient de se prémunir contre les effets de la piraterie informatique en adoptant une configuration informatique adaptée et sécurisée, notamment par un logiciel de détection et d’inoculation de virus régulièrement mis à jour.

Les transmissions de courriers électroniques via des réseaux publics ne peuvent être entièrement sécurisées et pourraient être interceptées, lues et modifiées par des tiers. Outre le contenu des courriers électroniques, l’expéditeur et le destinataire pourraient être identifiés par des tiers, de sorte qu’il serait possible d’en déduire l’existence d’une relation réelle ou supposée avec SGBT.

En conséquence, SGBT ne pourra être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect que pourrait subir l’Internaute pendant ou après sa navigation sur le présent site internet, en ce compris la perte ou l’altération des fichiers et données stockés sur son ordinateur ou sur tout support qui y serait connecté ou inséré.

La Banque attire l’attention de l’Internaute sur les recommandations de sécurité suivante :

  • Ne pas divulguer son code utilisateur et/ou mot de passe et ne le noter nulle part et le changer régulièrement ;
  • Privilégier l’achat de biens ou services sur les sites sécurisés « https » en lieu et place des sites standards « http » La connexion aux sites sécurisés est signalée par la présence en bas de l’écran d’un symbole représentant un cadenas. Ces indications constituent un gage de sécurité pour les transactions via un cryptage des communications. Leurs présences sont primordiales lorsque l’internaute communique ses coordonnées bancaires afin par exemple de régler ses achats en ligne.
  • PHISHING : ne JAMAIS répondre à un e-mail, ni cliquer sur un hyperlien apparaissant dans un e-mail, demandant de communiquer des informations confidentielles comme des coordonnées bancaires, un numéro de carte ou un code secret, même s’il semble provenir d’un organisme de confiance. Ce type de message s’apparente généralement à un mécanisme de fraudes appelé « PHISHING ».

Responsabilité

SGBT pourra être amenée ou obligée à interrompre le service en totalité ou partie sans avis préalable. Toutefois, si les circonstances le permettront, SGBT prendra soin d’avertir des moments d’interruption du service et prendra toutes les mesures nécessaires pour rétablir la connexion dans les plus brefs délais. En aucune circonstance, SGBT ne pourra être tenu responsable de ces interruptions et/ou des retards dans le rétablissement du service, sauf faute lourde de sa part.

SGBT n’est pas responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect ou de toute incident temporaire ou permanent qui serait causé aux données ou au matériel informatique de l’Internaute lors de son accès au site, lors de sa circulation au sein des pages ou généralement lors de la transmission des fichiers et programmes informatiques qui composent le site sur son matériel de réception. En particulier, SGBT n’est pas responsable de la transmission éventuelle de virus par le biais de son site.

SGBT n’est pas responsable des dommages qui pourraient résulter de l’intrusion non autorisée dans ses systèmes informatiques et/ou de l’utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion. La Banque décline toute responsabilité notamment en cas de détournement de données suite à une intrusion dans ses systèmes informatiques. SGBT met cependant en œuvre les moyens utiles afin de prévenir de telle intrusion.

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La protection des données au sein de SGBT s’applique en conformité avec le Règlement Général (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 sur la Protection des Données (« RGPD »), à l’ensemble des données à caractère personnel traitées par celle-ci dans les conditions définies dans nos Conditions générales applicables et par la Politique de protection des données à caractère personnel ci-dessous.

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