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Orchestra & Tempo

Ayant compris les défis auxquels sont confrontés les clients dans un environnement réglementaire en évolution permanente, la Société Générale  a lancé un nouveau service totalement intégré, à l’appui de la compensation et du traitement des  produits dérivés négociés de gré à gré.

Cette solution, disponible dans le monde entier, appelée Orchestra, associe les compétences en matière de compensation de Newedge (la principale division de la Société Générale spécialisée dans les services de compensation) aux services complets de reporting et traitement post-négociation des produits dérivés proposés par Société Générale  Securities Services (SGSS). Cette offre est complétée par une série de services de swap dealer et d’exécution fournis par Société Générale  Corporate and Investment Bank (SG CIB).

La nouvelle normative requiert une nouvelle organisation

Cette solution innovante arrive à point nommé pour les  détenteurs d’actifs, les clients corporate et buy-side qui utilisent souvent des produits dérivés de gré à gré dans le cadre de leurs stratégies de négociation et d’investissement, ainsi que pour les institutions financières qui gèrent l’utilisation de produits dérivés négociés de gré à gré.

Suite à la grande crise financière mondiale, les pays du G20 ont défini d’un commun accord un ensemble de réformes applicables sur les marchés des produits dérivés de gré à gré en vue de l’amélioration de la transparence, de l’atténuation des risques systémiques et de la protection contre les abus de marché.  Aux Etats Unis, le contenu essentiel de cette réforme a été mis en application par le biais de la loi dite Dodd Frank Act, qui exige que des swaps de taux d’intérêt  (IRS) et des credit default swaps (CDS) suffisamment liquides et normalisés soient négociés sur les nouvelles plates-formes de négociation électroniques connues sous le nom de Swap Execution Facilities (SEFs) et compensées via un CCP. Tous les contrats sur instruments dérivés, compensés ou non-compensés, doivent être signalés à un référentiel central agréé.

Le pendant de cette loi fédérale, dans l’Union Européenne, est le Règlement sur l’Infrastructure du Marché Européen (EMIR).  Bien que certains de ses critères techniques soient encore en cours de définition, l’obligation de compensation pour les transactions en instruments dérivés de gré à gré a été mise en application de façon progressive:

  • les contreparties financières qui ont actuellement le statut de membres compensateurs doivent se conformer à cette règle dans un délai de six mois à compter de la date d’entrée en vigueur des normes techniques règlementaires, à savoir, très probablement, avant fin juin 2015,
  • les autres contreparties financières devront probablement se mettre en conformité avant fin juin 2016
  • Pour les transactions non-compensées, l’obligation faite aux contreparties bilatérales d’échanger les marges de variation s’appliquera à tous les contrats signés à partir du 1er décembre 2015
  • L’obligation d’échanger la marge initiale bilatérale sur les contrats n’ayant pas fait l’objet d’une compensation centrale entrera en vigueur progressivement entre le 1er décembre 2015 et le 1er décembre 2019.

François Bouclier, Institutional Sales Manager chargé de la Compensation des instruments dérivés de gré à gré pour l’Europe Continentale est persuadé que, en raison de certains facteurs de nature économique, beaucoup de banques seront amenées à compenser le plus vite possible les instruments dérivés de gré à gré.

“Les banques ont tout intérêt à compenser avant l’entrée en vigueur de l’EMIR. Pourquoi? Parce que cela va leur permettre de réduire leur obligation d’ AOTCjustement de l’évaluation du crédit (CVA) et d’obtenir de meilleurs prix d’exécution,” explique François Bouclier. “Les transactions compensées seront exonérées de CVA, ce qui fera baisser le coût du capital – une baisse qui se traduira, probablement, par une baisse des prix d’exécution – et entraînera une normalisation et une simplification de la plupart des processus internes.”

Suite à ces modifications normatives, les banques de Niveau 2 et de Niveau 3 devront réexaminer leurs stratégies de compensation et décider si elles souhaitent avoir un statut de membre compensateur direct ou bien développer des structures de compensation internes ou encore recourir à un courtier compensateur. Etant donné les coûts et la complexité des opérations nécessaires pour s’adapter à la nouvelle règlementation, certaines sociétés pourront trouver un avantage significatif dans l’externalisation de certains aspects des activités de compensation et gestion du cycle de vie de ces produits dérivés de gré à gré.

Il convient de noter, en effet, l’obligation de compensation centralisée ne s’appliquera pas à tous les instruments dérivés négociés de gré à gré. Par conséquent, les sociétés qui choisiront de gérer ces activités en interne devront utiliser deux systèmes séparés, en conservant, d’un côté, un ensemble d’accords opérationnels et juridiques pour les produits dérivés de gré à gré compensés de façon centralisée, et, de l’autre côté, un système de gestion des transactions en instruments dérivés de gré à gré non-compensés. Ce double fonctionnement pourrait entraîner une surcharge organisationnelle et des coûts plus élevés de maintenance des équipements technologiques et de gestion des formalités juridiques.

A l’écoute des exigences des clients

Comme le fait remarquer Clément Phélipeau, Product Manager, Derivatives & Collateral Management Services de SGSS, l’un des points forts d’Orchestra est la mise à disposition d’une solution intégrée de gestion d’instruments dérivés de gré à gré – à partir de la compensation et pendant tout le cycle post-négociation – indépendamment du fait que la transaction soit compensée ou non-compensée. “Grâce à Orchestra, les clients qui décident de sous-traiter cette activité à la Société Générale, ne seront plus tenus de s’occuper de la gestion de leurs équipements technologiques et de la mise à jour de leurs systèmes et de gérer des « silos » parallèles pour leurs activités de gestion d’instruments dérivés de grés à gré compensés et non-compensés,” explique Clément Phélipeau.

Il ajoute également: “En choisissant Orchestra, les clients choisissent la flexibilité. La connectivité entre Newedge et SGSS fonctionne bien ; grâce à cela, les clients ne sont pas tenus d’adapter leurs interfaces à celles des courtiers compensateurs, des plates-formes électroniques de confirmation et d’autres prestataires de services tiers. Par ailleurs, les clients peuvent également choisir d’utiliser un package d’externalisation complet ou de sous-traiter seulement certaines opérations, de façon modulaire.”

Newedge est connu pour sa grande expertise dans la compensation des instruments dérivés et notamment des instruments dérivés cotés en Bourse : il a développé, sur cette base, des fonctions de compensation des instruments dérivés de gré à gré et possède le statut de membre compensateur auprès des principales CCP aux Etats Unis et en Europe, pour la compensation d’instruments dérivés cotés en Bourse et négociés de gré à gré.

Par ailleurs, étant conscient du fait que les capitaux sont une denrée rare, Newedge offre également des compétences en matière de cross-margining, ce qui permet aux clients de réduire leurs coûts marginaux globaux par une compensation entre différentes classes d’actifs. Les clients peuvent également bénéficier d’une simulation de l’IMR [Marge Initiale Requise] préalable à la négociation par le biais de l’outil de calcul de la marge “What if”, qui permet aux clients d’évaluer la marge initiale requise selon les différentes CCP, avant l’exécution. Grâce à cette analyse préalable, les clients peuvent choisir la  CCP la plus adaptée pour la compensation d’une nouvelle transaction et suivre, quasiment en temps réel, le coût total de la négociation et leur engagement en cours en termes de marge initiale.

Afin de compléter les services fournis par Newedge, SGSS propose une approche internationale de la gestion des garanties, pour permettre aux clients d’optimiser les marges de gestion pour tous les types de produits dérivés de gré à gré et pour l’ensemble des  courtiers compensateurs, des CCP et des contreparties bilatérales.

“SGSS détectera les éventuelles marges excédentaires au niveau des contreparties et des CCP et déclenchera immédiatement le rappel des garanties, de manière à éviter toute « surcollatéralisation » et à minimiser la fragmentation potentielle des liquidités,” déclare Clément Phélipeau. SGSS propose toute une série de solutions de reporting, qui fournissent aux clients une vision claire de leurs portefeuilles de transactions en faisant ressortir les éventuels encours de risques nécessitant la constitution d’une garantie. “Notre solution », poursuit Clément Phélipeau, «  se fonde sur un modèle d’architecture qui nous permet de traiter les transactions en instruments dérivés de gré à gré et les mouvements de garanties s’y rapportant, quel que soit le courtier compensateur  choisi par le client, et indépendamment du fait que la garantie correspondante soit inscrite ou non en nos livres en notre qualité de dépositaires.”

Orchestra :le grand final

Orchestra associe les fonctions de compensation d’instruments dérivés de gré à gré proposées par Newedge aux services complets de reporting et traitement post-négociation d’instruments dérivés offerts par SGSS. Résultant : une solution entièrement intégrée solution comprenant la tenue des positions, la gestion complète des événements pendant le cycle de vie et la gestion des garanties pour les négociations en instruments dérivés de gré à gré. Par ailleurs, SGSS propose des services d’évaluation avancés pour toute une série d’instruments dérivés de gré à gré et de produits structurés, qui permettent de contester les évaluations de la contrepartie et d’accélérer le règlement des litiges, le cas échéant. “Cette gestion efficace et rentable des litiges joue un rôle très important dans le processus de gestion des garanties. C’est un service très apprécié par nos clients, par lequel nous nous distinguons de nos concurrents sur le marché,” ajouté Clément Phélipeau. “Par ailleurs, SGSS offre également un service de communication des données du Référentiel Central, permettant de transmettre à DTCC Repository Ltd (DDRL), le référentiel européen des instruments dérivés d’actif mixtes de DTCC, les données intégrées relatives aux transactions en instruments dérivés de gré à gré réalisées par les clients, à leurs évaluations actuelles et  aux garanties s’y rapportant.”

“Société Générale  est connue pour son esprit d’innovation,” conclut François Bouclier. “L’intégration de Newedge est la prochaine étape de ce processus, qui s’inspire du vieil adage: ‘sois toujours à l’écoute du client’.  SGCIB, Newedge et SGSS ont des solutions avancées, qui ont évolué séparément pour occuper des positions de premier plan sur le marché. Maintenant que le monde a changé, nous devons répondre par un changement d’approche. Une mutualisation réussie de nos compétences signifie que nous sommes bien plus que la somme de ces compétences: nous sommes mieux placés pour investir, pour améliorer notre service et pour fournir des solutions appropriées à nos clients.”

Note: En mai 2014, la Société Générale  a finalisé l’acquisition des 50 % du capital de Newedge qu’elle n’avait pas encore acquis. Newedge est, donc, maintenant une filiale à 100% de Société Générale. Grâce à cette acquisition, les compétences d’un grand groupe bancaire international sont maintenant associées à celles d’un courtier-compensateur international de tout premier plan, notamment en matière de prime brokerage, de services de compensation et d’exécution et grâce à l’accès à plus de 85 banques dans le monde.

Momentum #24