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Métier titres

La gestion du service titres

L’inscription des titres au nominatif : pour une meilleure connaissance de votre actionnariat

Selon la législation française, l’inscription des titres (valeurs mobilières et titres de créance négociables) à un compte ouvert au nom de leur propriétaire est obligatoire. Elle s’impose quelle que soit la personne morale émettrice et quelle que soit la forme, au nominatif ou au porteur, à tous les titres émis en territoire français et soumis à la législation française.

Les personnes morales émettrices peuvent tenir elles-mêmes les comptes des titulaires des titres inscrits au nominatif qu’elles émettent ou confier cette fonction à un mandataire, qui assure ce que nous appelons la tenue du registre de l’émetteur, ou la tenue de son service titres nominatif.

vers une gestion facilitée du service titres nominatif

Vous avez la possibilité de confier le service titres à un mandataire qui gère ainsi pour vous la relation avec vos actionnaires nominatifs pur.

Vous cherchez maintenant à confier votre service titre à un mandataire qui saura prendre en charge l’ensemble des opérations à initier pour les titulaires, avec la mise en place de communications périodiques, l’envoi de convocations aux assemblées générales, le suivi des droits de vote (l’attribution d’un droit de vote double peut être prévu dans les statuts de la société), et le paiement du dividende.

Notre vision et nos solutions

En choisissant SGSS, vous faîtes appel à un acteur majeur de la promotion du nominatif pur. Cette mobilisation prend toute sa mesure dans sa participation active aux réunions concernant les évolutions de place (travaux de l’ANSA, du CMF, du CFOMB).

Sa connexion directe tant à Paris Euronext (Société Générale est le 1er broker d’Euronext en volume) qu’auprès du dépositaire central Euroclear France, lui permet de proposer une offre intégrée, qui comprend notamment le traitement des règlements espèces domestiques ou internationaux.

Par ailleurs, SGSS a développé son propre système dédié à la gestion de l’actionnariat nominatif pur, permettant ainsi de vous proposer une prestation de tenue de compte rigoureuse et de qualité, intégrant un accès Internet, un serveur vocal interactif, ainsi qu’une plate-forme téléphonique multilingue. Le reporting est disponible sur Internet.

L’innovation est une valeur que nous privilégions dans notre prestation « service titre » : Société Générale a été le premier établissement à proposer la télétransmission des BRN. L’évolution de notre offre nous permet de vous accompagner dans l’identification de votre actionnariat étranger afin de favoriser la connaissance que vous souhaitez de vos porteurs de titres.