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Le Conseil d'Administration

Société Générale Bank & Trust (SGBT) Luxembourg est un établissement bancaire constitué sous forme de société anonyme. La structure et l’organisation de son Conseil d’Administration sont conformes aux dispositions de la loi du 10 août 1915 relative aux sociétés commerciales et sont régies par ses statuts. Elles répondent également aux exigences de la réglementation bancaire luxembourgeoise, notamment la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques des Etablissements de crédit.

Le Conseil d’administration approuve les orientations stratégiques de la Société et veille à leur mise en œuvre. Sa composition a été établie en application des règles en la matière et des principes de gouvernance en vigueur au sein du groupe Société Générale.

Mission et organisation du Conseil d‘Administration

Le Conseil débat périodiquement des grandes orientations stratégiques du Groupe en matière de  développement des activités, de prise de risque, de management des ressources humaines et des systèmes d’information et en matière de gouvernance et d’organisation interne. Il examine avec un soin particulier l’encadrement des activités de la banque en termes de Conformité.

Le Conseil revoit l’information financière de la banque, il fixe la rémunération des mandataires sociaux et approuve les principes de la politique de rémunération du Groupe. 

Statutairement et légalement, le conseil d’administration a compétence pour tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l’objet social, à l’exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l’Assemblée Générale des actionnaires. Il revoit en particulier les projets stratégiques de la banque : acquisition d’activités, cessions, nouveau développements, projet de transformation, etc.

Fonctionnement

Le Conseil se réunit au moins quatre fois par an. Ces douze derniers mois, compte tenu de l’importance et du nombre de sujets à traiter, il s’est réuni 6 fois. Son fonctionnement est régi par un règlement intérieur. Celui-ci prévoit que ses délibérations soient préparées, dans certains domaines, par des comités spécialisés composés d’administrateurs nommés par le Conseil. Ces comités instruisent les sujets entrant dans leurs attributions et soumettent au Conseil leurs avis et propositions.

Composition

Le Conseil d’Administration est composé en respect des dispositions réglementaires, relatives au niveau d’expertise collective suffisant de la direction des Etablissements bancaires, et de divers principes internes de gouvernement d’entreprise déployés par le Groupe Société Générale sur l’ensemble de ses filiales : nombre et ancienneté des administrateurs, équilibre hommes / femmes, prévention des conflits d’intérêt internes (fonctionnels)...

Sa composition est en cible de douze ou treize administrateurs. Elle permet une représentation équilibrée des différentes Business Units et Support Units du groupe Société Générale développant leurs activités au sein de SGBT : sept membres de la Direction du groupe Société Générale font ainsi partie du Conseil. Par ailleurs, conformément aux normes usuelles de gouvernance et aux dispositions réglementaires, le Conseil d’Administration accueille deux personnalités indépendantes vis-à-vis du Groupe Société Générale et donc via-à-vis de SGBT. Enfin le Conseil à intégré, par voie élective conformément aux dispositions du Code du Travail, quatre représentants du personnel de SGBT.

 

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